Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M
/
TOBOGGAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBOGGAN
COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M.

Numéro de dépôt :
1093105
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOBOGGAN

Déposée le 10 avril 1979 par COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOBOGGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M., domicilié(e) société anonyme, 57, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS. - France.

La marque TOBOGGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOBOGGAN est expirée depuis le 10 avril 1989.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M a également déposé les autres marques suivantes : SOFREPONT , G.B.S. GRAVITY BASE IN STEEL , CFEM , COMPALPAN , COMPALWALL , COMPALGLASS , CFEM


COMPAGNIE FRANCAISE D'ENTREPRISES METALLIQUES C.F.E.M. - société anonyme, 57, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Passages routiers surélevés et notamment des passages démontables.